Etude des licences CC pour les contenus G6 - Revision history

Bstevant: /* Licences possibles */

2011-08-27T00:44:50Z

‎Licences possibles

Bstevant: /* Respect de la paternité du contenu */

2011-08-27T00:42:55Z

‎Respect de la paternité du contenu

Bstevant: /* Droit de modifier le contenu */

2011-08-26T16:03:13Z

‎Droit de modifier le contenu

Bstevant: New page: == Déclinaisons des licences CC == Les [http://creativecommons.org/licenses/ licences Creative Commons] se déclinent selon plusieurs aspects à prendre en compte selon l'utilisation que ...

2011-08-26T16:00:24Z

New page: == Déclinaisons des licences CC == Les [http://creativecommons.org/licenses/ licences Creative Commons] se déclinent selon plusieurs aspects à prendre en compte selon l'utilisation que ...

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== Déclinaisons des licences CC ==
Les [http://creativecommons.org/licenses/ licences Creative Commons] se déclinent selon plusieurs aspects à prendre en compte selon l'utilisation que l'on veut permettre :

# '''Respect de la paternité du contenu''' : ce point reste le même dans toutes les déclinaisons : l'auteur doit être mentionné et la paternité du contenu préservée.
# '''Droit de modifier le contenu''' : il est possible de l'autoriser ou de l'interdire. Le second choix est possiblement très contraignant, interdisant par exemple de faire un extrait du contenu.
# '''Droit de faire une utilisation commerciale du contenu''' : au choix, autoriser ou interdire
# '''Cadre de licence du contenu une fois modifié''' : il est possible d'obliger le contenu modifié à être sous la même licence que celle du contenu original.

Nous avons à étudier la licence la mieux adaptée pour le livre et pour le support de cours

== Licences pour le livre ==

=== Respect de la paternité du contenu ===
Les licences CC, quelque soit la déclinaison, imposent toutes que le G6 sera reconnu comme auteur du contenu du livre.

=== Droit de modifier le contenu ===
Le contenu du livre se décline sous deux formes, wiki et livre papier. Imposer une restriction dans le droit de le modifier impose, d'une certaine manière, de ne pas modifier la forme sous laquelle le contenu est mis à disposition. Il me semble donc que cette restriction figerait le contenu sous ces formes sans aucune possibilité de l'en extraire. il me paraît donc trop restrictif d'interdire les modifications.

=== Droit de faire une utilisation commerciale du contenu ===
Le G6 fera lui même une utilisation commercial du contenu du livre, pour peu qu'une édition papier paraisse.

=== Cadre de licence du contenu une fois modifié ===
Laurent m'a indiqué qu'il voudrait un licence imposant que les modifications du contenu soient disponibles pour le G6. Les licences CC ne l'impose pas forcément. Par contre, en imposant que le contenu modifié restent sous une licence CC avec droit de modifier le contenu, ces modifications seront disponibles pour être propagées dans le livre (avec bien sûr mention de l'auteur).

=== Licences possibles ===
* '''CC-BY-SA'''

== Licences pour le support de cours ==

=== Respect de la paternité du contenu ===
Les licences CC, quelque soit la déclinaison, imposent toutes que le G6 sera reconnu comme auteur du contenu du livre.

=== Droit de modifier le contenu ===
Sur ce point, je serai éventuellement moins affirmatif que pour le livre. La distribution du contenu se faisant en format papier ou PDF durant les cours, imposer que ces contenu ne soient pas modifier peut avoir un sens, mais risque de poser des problème dans certains cas (ex. 6DISS ?)

=== Droit de faire une utilisation commerciale du contenu ===
Le G6 fait déjà une utilisation commerciale du support en l'utilisant dans les formation.

=== Cadre de licence du contenu une fois modifié ===
Ce point dépend du droit de modification. S'il on donne le droit de modifier, imposer la même licence au contenu modifié est désirable, pour la même raison que celle exposée pour le livre. Dans le cas contraire, ce point n'a pas lieu d'être puisque le contenu ne peut être modifié.

=== Licences possibles ===
Soit
* '''CC-BY-SA'''
* '''CC-BY-ND'''

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Line 44:		Line 44:
	* '''CC-BY-SA'''		* '''CC-BY-SA'''
	* '''CC-BY-ND'''		* '''CC-BY-ND'''
		+
		+	'''Note''' : à propos de la seconde solution, il faudra de plus trancher à propos des schémas. Ceux ci sont censés être les mêmes entre le livre et le support de cours. Du coup, il est possible de les considérer dans le livre comme une modification du cours ...

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 === Respect de la paternité du contenu ===
-Les licences CC, quelque soit la déclinaison, imposent toutes que le G6 sera reconnu comme auteur du contenu du livre.
+Les licences CC, quelque soit la déclinaison, imposent toutes que le G6 sera reconnu comme auteur du contenu des supports de cours.
 === Droit de modifier le contenu ===

@@ Line 32: / Line 32: @@
 === Droit de modifier le contenu ===
-Sur ce point, je serai éventuellement moins affirmatif que pour le livre. La distribution du contenu se faisant en format papier ou PDF durant les cours, imposer que ces contenu ne soient pas modifier peut avoir un sens, mais risque de poser des problème dans certains cas (ex. 6DISS ?)
+Sur ce point, je serai éventuellement moins affirmatif que pour le livre. La distribution du contenu se faisant en format papier ou PDF durant les cours, imposer que ces contenu ne soient pas modifier peut avoir un sens, mais risque de poser des problème dans certains cas, notamment si les supports sont "rebrandés" ...
 === Droit de faire une utilisation commerciale du contenu ===